Outre les compétences théoriques, il doit également maîtriser le secteur d'activité de l'entreprise dans laquelle il évolue puisque les normes juridiques peuvent s'appliquer exclusivement à ce domaine. Endorsed by the International Olympic … Assurance / Santé : étudiants, informez-vous ! Comment ? Paris (75) Rédaction d'articles dans les domaines suivants : droit du travail, droit social, paie et RH. Thu Snow today with a high of -6 °F (-21.1 °C) and a low of -8 °F (-22.2 °C). Les étudiants doivent disposer d’un très bon niveau d’anglais. Federation University Australia acknowledges the Traditional Custodians of the lands and waters where our campuses, centres and field stations are located and we pay our respects to Elders past and present, and extend our respect to all Aboriginal and Torres Strait Islander and First Nations Peoples. Résultats du Bac 2021 : dates, heures et résultats par académies, Admissions parallèles & 2ème cycles spécialisés, Instituts d’administration des entreprises (IAE), Administratif - Secrétaire - Assistant(e), Communication visuelle - Dessin - Animation 3D, L’alternance, un tremplin professionnel dans le parcours de l’étudiant, Apprentissage, contrat pro, stage alterné : les différentes formules, Rentrée décalée : se réorienter en décembre/janvier, Se réorienter après une première année d’université, Concours Fonction publique : Défense, Police, Justice, Concours Fonction publique : Economie, Finances, Douanes, Travail, Concours Fonction publique : Administration, Concours Fonction publique : Culture, Patrimoine, Concours Fonction publique : Education, Animation, Sport, Social, Concours Fonction publique : Technique, Sciences, Trucs et astuces pour trouver un logement. Master 1 Droit mention Droit des affaires réservé aux sportifs de haut niveau (M1 en apprentissage) Master 1 Droit notarial Master 1 Droit pénal et sciences criminelles Master of Education (M.Ed.) Créé en 2015 et ouvert à l'apprentissage depuis 2019, il offre une formation complète théorique et pratique et dispose notamment d'un important réseau… Le prix du master sport varie de 8 000 euros (pour master 1) à 10 000 euros (pour master 2). Il a pour objectif l’acquisition des connaissances de l’ensemble des aspects juridiques du secteur sportif et l’initiation aux outils de management, marketing, communication et financiers des entreprises sportives. Le diplôme se décline en deux formats d'enseignement, formation en apprentissage ou en formation continue.. M2 pro Juristes de Droit Social en Apprentissage quand ? Program Code. ... Master 2 Droit des Affaires : Droit du sport Semestre 4 M2 Droit des Affaires : Droit du sport [ détails] Stage (30 crédits) description non disponible. Sélection sur dossier et entretien. We help change lives through research and education. Its 42mm case retains the iconic lines of the Clubmaster. www.lepetitjuriste.fr Télécharger la fiche diplôme Biologie, santé. – La billetterie, Les opérations de prêt et de transfert des sportifs, Pratique contractuelle des acteurs du spectacle sportif, Droit de la concurrence et entreprise sportive, La propriété du spectacle sportif. Veuillez vérifier votre recherche. Le master Droit social a pour but de former des juristes de haut niveau spécialisés dans le Droit social. Certains séminaires sont dispensés en langue anglaise.  Maîtrise parfaite du droit Il conseille les sportifs en litige avec leur club ou fédération, mais défend aussi celles-ci, notamment face aux sponsors ou la presse. Grâce à l'action de la Formation continue Panthéon-Sorbonne, cette formation d'excellence permet aux stagiaires engagés dans la vie professionnelle et aux étudiants de formation initiale : 39 rue Lhomond, 75005 PARIS . Le département Management du Sport de l’UFR STAPS Lyon 1 professionnalise dans les secteurs des clubs sportifs, de l’industrie et de la distribution d’articles sportifs, du tourisme et du loisir sportifs et de l’événementiel sportif. à disponibilité réduite ou contrainte (formation continue, régimes spéciaux d'études : apprenants salariés, soutien de famille, en situation de handicap, sportifs et artistes de haut niveau, en double inscription, ...). Les juristes du sport peuvent être employés par un club ou une fédération. ... A terme : responsabilité, organisation et développement du pôle " Droit du sport" du cabinet. > Salon des Formations du Sport Questions/Réponses sur la sécu étudiante. • Dossier de candidature à télécharger sur le site unice.fr/droit (« Comment s’inscrire ») : à partir du 2 mai INSEEC U. Master 2 Droit du Sport – Université de Lille. D’une part des enseignements théoriques assurés pour l’essentiel par des universitaires. Football Score Other DataBase Transfer Information Free feed Program Preview … Connaissance du milieu sportif Europa master (M1-M2) Protection des droits fondamentaux et des libertés; Professions juridiques du sport Le MSc 1 Management du Sport s’adresse à un public désireux de développer une expertise sectorielle à travers la maîtrise de compétences transverses. emlyon business school, grande ecole de management et de commerce, propose un International MBA, des masteres specialises ainsi que le programme grande ecole spécialisé en management et ressources humaines sur son campus à Lyon, France. The Chronograph / Date model comes with a tachymeter scale in the inner bezel and two retro-inspired counters. analyser des situations juridiques, fiscales et économiques pour optimiser les décisions des entreprises évoluant dans les secteurs du sport. analyser et traiter des données juridiques (lois, règlements, jurisprudence…), assurer la « veille » juridique permettant la mise à jour des connaissances, organiser une activité ou un service juridique, financier, commercial ou marketing. Faire le test, Echangez et partagez vos expériences sur notre forum, Trouvez votre formation et votre établissementRechercher, Découvrir les formations et leurs établissements. Si vous êtes à la recherche d’informations sur les carrières dans le sport et la nutrition, nous vous donnons RDV sur le salon Studyrama Formations du Sport et de la Diététique organisé à Paris. Master 1 & 2 | Droit de l’entreprise et des Patrimoines professionnels. Le parcours-type Droit chinois des affaires prévoit un parcours dédié à la Chine. Buy Tennis tickets on Ticketmaster AU. virginie.daniel@univ-paris1.fr . The online master’s in sports management is an interdisciplinary degree program that combines methods, theories, and hands-on practice; this 36-credit degree provides unique courses in research methods in sport management, internationalization of sport business, sport marketing and media, and an internship that is an opportunity to apply these courses into a real sports-related work … Parcours Management du sport : tourisme international, montagne, e-tourisme Présentation et objectifs. Exclusive to Mastercard cardholders, Priceless Cities provides access to unforgettable experiences in the cities where you live and travel. Formation à distance Master Management du sport UT1 Capitole, Toulouse School of Management - Apprenez à concevoir et développer de nouveaux concepts adaptés aux défis du sport de demain. Le Master professionnel « Droit du sport » regroupe des enseignements théoriques et pratiques dispensés par des universitaire et praticiens de niveau élevé. Il est également compétent en matière d'économie et de finance. I Abonnez-vous (gratuitement) à toutes les vidéos Femme Actuelle ici : http://bit.ly/femactuellePas motivée pour aller à la salle de gym avec ce froid ? Discover Tennis events in All of Australia, shows, artists, performers & teams that you'll love! Le droit du sport est si récent que les formations qui le dispensent n’ont pas encore été classées. Contenu : Le cours de comptabilité porte notamment sur les techniques générales de la comptabilité privée, les documents d'archivage, les documents de synthèse, la TVA, la régularisation des stocks, la régularisation des stocks, la régularisation des charges et des produits, l'amortissement, les dépréciations et les opérations de haut de bilan. Master M: Paris Saint-Germain(★★★★) 2021,02,11,04,00,00 | Details | Historical Analysis | Score Sheet [SCO PR] St. Mirren (L L W W L W) VS: ... Other Sports Tennis Score Baseball Score Am. > Les salons près de chez vous, > Retrouvez tous nos guides métiers sur la librairie Studyrama. De nombreux enseignements sont dispensés en anglais, en Master 2. Shop online for Electronics, Computers, Clothing, Shoes, Toys, Books, DVDs, Sporting Goods, Beauty & more. Par la suite j’ai fait un Master I « Droit des affaires » avant d’intégrer cette année le Master II « Droit du sport … Université Toulouse 1 Capitole - Master mention Management parcours-type Management du sport (Formation à distance) AISTS MAS Master of Advanced Studies in Sport Administration and Technology degree. La formation pluridisciplinaire ainsi dispensée offre au juriste une diversification de ses acquis pour une meilleure appréhension du secteur professionnel concerné. Le master sport prépare les étudiants au commerce du sport, ils sont formés aux réels besoins du secteur et à l'évolution du "business sportif".Les Masters Management Sportif délivrent un niveau de Bac+5.. Postuler à un Service Civique : qui ? Les Étudiants du Magistère Juriste d’Affaires Européen ont le plaisir de vous inviter à participer à la Visio-conférence informative, organisée par l'Adem Europe Affaires, dans le but de vous présenter notre formation, les modalités de sélection ainsi que pour répondre à vos questions. En Master 1, il s’agit d’un stage de 8 semaines minimum (280h minimum) au second semestre dans une structure (privée ou publique) dans le domaine du management du sport. La vie du Master 2 Professions Juridiques du Sport. Le Master 2 « Juriste du sport » vise à former de futurs professionnels du droit des affaires, capables de résoudre les questions spécifiques aux activités physiques et sportives en les dotant de compétences dans les domaines du droit privé et du droit public, interne ou international. Le juriste d'entreprise est un expert du droit en entreprise. Université Paris-Saclay provides a master's level education program backed by research of the highest international level, benefiting from the pooling together of the resources and attractiveness of partners, and targeting a diverse student population, willing to reach the highest degree of knowledge to help them access the jobs of the future. Le juriste du sport a pour mission de conseiller en cas de litiges ou de médiations lors de négociations importantes, par exemple entre un client sportif de haut niveau et un sponsor. Aller au contenu principal. Etudiant, bénéficiez de la couverture maladie universelle complémentaire... Concilier le sport de haut niveau et les études, Conseiller des activités physiques et sportives (APS), Directeur des sports d’une commune, des conseils régionaux ou départementaux, Educateur sportif des métiers de la forme, Vendeur dans la grande distribution (sport), Retrouvez toutes les offres de juriste du sportr avec. Learn more. L’objet des conflits de lois n’est pas en effet de donner la solution à la question posée – le contrat est-il valable, M. X. est-il responsable ?… – mais de désigner la loi qui tranchera la question. Prérequis et diplômes passerelles : Les candidats doivent être titulaires d’une maîtrise ou d’un Master 1 en droit. En intégrant ce Master, vous rejoignez également l’Université PSL.Classée parmi les 50 premières universités mondiales (THE, QS), PSL offre des formations graduées d’excellence, aux niveaux Master et Doctorat, qui s’appuient sur les forces scientifiques de tous ses établissements-composantes. Gestion de structure de loisirs ou d'hébergement touristique, Ce semestre est commun à plusieurs parcours, Parcours type : Droit des affaires internationales, Parcours type : Droit et fiscalité de l'entreprise, Parcours type : Droit et management du transport aérien, Parcours type : Gouvernance environnementale et sociétale de l'entreprise, Parcours type : Droit chinois des affaires, Parcours type : Propriété intellectuelle, numérique et technologies avancées, Parcours type : Droit et management des activités maritimes, Parcours type : Droit et management des transports terrestres, Parcours type : Entreprises en difficulté, Techniques de l'insertion professionnelle, Atelier de Raisonnement Juridique Droit spécial des sociétés, Droit maritime et droit des transports de marchandises, Contrats de travail et clauses particulières, Atelier de Raisonnement Juridique Droit de la concurrence, Atelier de Raisonnement Juridique Droit fiscal des affaires 1, Atelier de Raisonnement Juridique Comptabilité générale, Droit de la propriété littéraire et artistique, Atelier de Raisonnement Juridique Droit de la propriété littéraire et artistique, Atelier de raisonnement juridique Droit spécial des sociétés, Atelier de raisonnement juridique Droit de la concurrence, Contrats de travail et clauses particulière, Atelier de raisonnement juridique Droit des entreprises en difficulté, Droit aérien et droit des transports de passagers, Atelier de Raisonnement Juridique Droit des assurances, Atelier de raisonnement juridique Droit fiscal des affaires 2, Atelier de raisonnement juridique Droit des contrats d'affaires, Principes d'analyse comptable et financière, Atelier de raisonnement juridique Principes d'analyse comptable et financière, Contract Law in the English Legal Tradition, Atelier de raisonnement juridique : Droit des entreprises en difficulté, Atelier de raisonnement juridique : Droit des contrats d'affaires, Atelier de raisonnement juridique droit des contrats d'affaires, Le pouvoir normatif des fédérations sportives, Les lois du sport : valeur juridique des normes sportives, L’exploitation de l'image du sportif professionnel, Négociations collectives dans l'entreprise, Le rôle du service juridique dans une fédération, La convention collective nationale du sport, Council of Europe and international sport conventions, Le financement public : (Subventions et gestion des équipements sportifs), La gestion juridique des marques du sport, Ingénierie sociétaire restructurations de clubs sportifs, Les contrats conclus avec les spectateurs. Grâce à l'action de la Formation continue Panthéon-Sorbonne, cette formation d'excellence permet aux stagiaires engagés dans la vie professionnelle et aux étudiants de formation initiale : International Centre for Sports Studies (CIES) in partnership with De Montfort University (England), SDA Bocconi School of Management (Italy), the University of Neuchâtel (Switzerland) Les étudiants titulaires du Diplôme d’Université droit du sport de l’Université Paris 1 peuvent accéder au M2, sous réserve de l’accord de la Commission d’admission. Les formations proposées couvrent les 3 grands domaines : Marketing et évènementiel sportif - Commerce, distribution et retail des équipements sportifs - Gouvernance du sport et des organisations sportives. La formation pluridisciplinaire ainsi dispensée offre au juriste une diversification de ses acquis pour une meilleure appréhension du secteur professionnel concerné. Program or fee name. Ce semestre est commun à plusieurs parcours. Get into the story with TVNZ 1. Le salaire du juriste peut varier entre 2 300 euros et plus de 10 000 euros bruts. Sport vise à donner une vision globale du secteur et à préparer les futurs professionnels à tous les métiers du marché du sport. Contenu : Introduction Chapitre I - Généralités : définition et domaine Chapitre II- Spécificités : dpg, procédure et dpa Thème n° 1 - La trinité Chapitre I – Vol (réservé) Chapitre II - Escroquerie Chapitre III - Abus de confiance Thème n° 2 - Les avatars Chapitre I - Le recel Chapitre II- Le blanchiment Chapitre III - Les njr Thème n° 3 - La probité Chapitre I - Les corruptions Chapitre II - La prise illégale d’intérêts Chapitre III - Le favoritisme Chapitre IV – Le détournement public de fonds Chapitre V - La concussion Thème n° 4 - Les sociétés Chapitre I – Droit commun des sociétés commerciales Chapitre II – Droit spécial des sociétés cotées Thème n° 5 - La fiscalité Chapitre unique – Le délit général de fraude fiscale, Fax : 04 96 12 61 71 nathalie.peneau@univ-amu.fr. Master 1 Ingénierie et Management des Organisations Sportives, formation initiale, gestion, iae Université Toulouse 1 Capitole - Master (M1) mention Management sectoriel parcours-type Management du Sport Retrouvez les indispensables de vos révisions sur la librairie Studyrama, Pour quelles études et quels métiers êtes-vous fait ? ... 31 rue du Four, 75006 Paris. 2 personnes étaient ici. Service Civique : dans quel domaine vous engager ? Le journal d'actualités juridiques gratuit, par les étudiants, pour les étudiants ! Aurélie, coach sportif, vous a préparé LA séance qu’il vous faut si vous voulez perdre du poids. Combien ? L'Université d'Aix-Marseille propose des formations à distance pour les personnes : Consultez les autres formations à distance, Visitez le site Web du service de formation à distance. Le master management du sport conduit directement à la vie active. Le meilleur moyen d’accéder au poste de juriste est de passer par des études de droit, jusqu’au niveau Master. D’autre part, des séminaires pratiques assurés par des professionnels (avocats, juristes d’entreprises,…) au cours desquels les étudiants sont mis en situation : rédaction de contrats, cas pratiques réalisés en groupe de travail,…. Aucun résultat.  Bonne communication. élaborer une stratégie judiciaire, juridique et fiscale pour le compte d’une entreprise évoluant dans les secteurs du sport, accompagner toutes négociations commerciales et financières, Choix formation initiale, formation continue ou EAD (30 crédits), Enrichir les compétences pré-professionnelles (2 crédits), Maitriser les fondamanteux en droit de l'entreprise (S1) (6 crédits), Compléter ses compétences fondamentales (S1 2 matières au choix) (4 crédits), Elargir ses spécialisations (S1 2 matières au choix) (4 crédits), Intéragir en langue étrangère (S1) (2 crédits), Maitriser une spécialisation (Choix d'une UE S1) (6 crédits), UE2-1 Maitriser une spécialisation (6 crédits), UE2-2 Maitriser une spécialisation (6 crédits), UE2-3 Maitriser une spécialisation (6 crédits), UE2-4 Maitriser une spécialisation (6 crédits), Acquérir une spécialisation et des compétences en droit international (S1) (6 crédits), UE3-1 Acquérir une spécialisation et des compétences en DIP (6 crédits), UE3-2 Acquérir une spécialisation et des compétences en DIP (6 crédits), UE3-3 Acquérir une spécialisation et des compétences en DIP (6 crédits), UE3-4 Acquérir une spécialisation et des compétences en DIP (6 crédits), Maitriser les fondamentaux en droit de l'entreprise (6 crédits), Compléter ses compétences fondamentales (4 crédits), Intéragir en langue étrangère (2 crédits), Maitriser les fondamentaux en droit des entreprises (S2) (6 crédits), Compléter ses compétences fondamentales (S2 2 matières au choix) (4 crédits), Elargir ses spécialisations (S2 1 matière au choix) (3 crédits), Maitriser une spécialisation (Choix d'une UE S2) (6 crédits), Acquérir une spécialisation et des compétences en droit international (Choix d'une UE S2) (6 crédits), UE3-1 Acquérir une spécialisation et des compétences en droit international (6 crédits), UE3-2 Acquérir une spécialisation et des compétences en droit international (6 crédits), UE3-3 Acquérir une spécialisation et des compétences en droit international (6 crédits), UE3-4 Acquérir une spécialisation et des compétences en droit international (6 crédits), Intéragir en langue étrangère (S2) (3 crédits), Interargir en langue étrangère (3 crédits), Enrichir les compétences pré-professionnelles (S2) (2 crédits), Maitriser les fondamanteux en droit des entreprises (6 crédits), Intéragir en langue étrangère (3 crédits), Maitriser les fondamentaux en droit des entreprises (6 crédits), L'organisation des évènements et manifestations sportives (6 crédits).  Rigueur Diplôme reconnu par l’Etat en convention avec Toulouse 1 Capitole – Master droit, économie, gestion – mention droit des affaires. Ce Master professionnel (M2) de haut niveau a pour objectif de former des spécialistes en droit du sport. Le Master Droit de l’entreprise et des Patrimoines professionnels n’est pas directement une formation en droit du sport mais peut aussi vous conduire au secteur des organisations sportives. The knowledge and skills that a Sports Director of Football must master in order to perform his duties properly and effectively include the dimensions of football management, player identification and recruitment, leadership, communication and negotiation. Rencontrez en un lieu unique tous ceux qui vous aideront à bien choisir votre future formation ou à découvrir des métiers et leurs perspectives : La formation a tout à fait su répondre à mes attentes. CRICOS code. Suivez toute l'actualité du M2 Professions Juridiques du Sport. Comment accélérer la croissance de son entreprise ? Plus d’excuses ! Trouvez votre métier, choisissez vos études. Autre programme bien positionné, le master droit et pratique des relations dans le travail, dirigé par Paul-Henri Antonmattéi à Montpellier 1. Quand ? Fiche diplôme et fiches filières. Standard program length. Find a degree currently on offer at the University of Newcastle, Australia Cas pratique, Le traitement des contentieux sportifs par le CNOSF, Les enjeux pratiques des contentieux prud’homaux en matière sportive, La jurisprudence du TAS en matière de dopage et de transferts de footballeurs, Gouvernance environnementale et sociétale de l'entreprise, Procédures bancaires et marchés des professionnels, Propriété intellectuelle, numérique et technologies avancées, Droit et management des activités maritimes, Droit et management des transports terrestres, Droit de la banque et des opérations patrimoniales. There is a 35% chance of precipitation. Acknowledgement of Country. la question des immunités de juridiction et d'exécution est ensuite examinée (titre 3). Juriste rédacteur en droit social . Aix-Marseille Université - 58, bd charles livon - 13284 marseille cedex 07 - France - tél : 33 (0) 4 91 39 65 00 - fax : 33 (0) 4 91 31 31 36 | Mentions légales, Catalogue des formations d'Aix-Marseille Université, Diplômes universitaires de technologie (DUT), Diplômes d'études universitaires scientifiques et techniques, Cycles préparatoires intégrés des élèves ingénieurs Polytech (PEIP), Diplômes d'établissement de 2ème et 3ème cycle, Diplômes d'État d'infirmier en pratique avancée, Préparation au diplôme d'État de Masseur-Kinésithérapeute. Master 1. Le Master 2 « Juriste du sport » est ouvert par priorité aux titulaires d’un Master 1 de droit (droit des affaires, droit privé, IUP). Le stage constitue une unité d’enseignement à part entière équivalent à 30 crédits. Watch local shows, quality dramas and documentaries. Chapitre liminaire : Les sources du droit des conflits de lois Section 1 : Les sources doctrinales Section 2 : Les sources juridiques Chapitre premier : La méthode de principe : la règle de conflit savignienne Section liminaire : L’applicabilité de la règle de conflit Section 1 : La désignation de la loi applicable Section 2 : La détermination de la loi étrangère Section 3 : L’éviction de la loi étrangère Chapitre second : Les méthodes concurrentes Section 1 : Les infléchissement de la règle de conflit savignienne Section 2 : Les exceptions à la règle de conflit savignienne, Contenu : Introduction générale Première partie – L’organisation institutionnelle du spectacle sportif Chapitre I – Les institutions privées Chapitre II – Les institutions publiques Chapitre III – La justice du sport Deuxième partie – Les principaux acteurs du spectacle sportif Titre I – Le sportif Chapitre I – Le sportif amateur Chapitre II – Le sportif professionnel Titre II – Les clubs sportifs Chapitre I - Le droit commun des sociétés sportives Chapitre II - Le droit des sociétés sportives spéciales Chapitre III - La convention conclue avec l'association Troisième partie – Les principaux contrats relatifs au financement du spectacle sportif Chapitre I – Les contrats de parrainage Chapitre II – Les contrats d’exploitation audiovisuelle des manifestations et compétitions sportives Chapitre III – Les contrats de transfert des sportifs professionnels. matière. empêchées (apprenants hospitalisés, incarcérés, ...). Intégrez un Master Sport Présentation d'un Master Sport. PayFit. Informations diverses. de l’Université et du monde du sport est chargé du suivi pédagogique du diplôme. chaque cours donne lieu à la remise de plaquettes qu’ils doivent analyser et approfondir ; ils assistent voire participent à au moins une conférence dédiée à la matière chaque année ; de même, qu’ils ont la possibilité d’assister aux ateliers, workshops, conférences et colloques organisés tant par l’IDA que le CDE ; Enfin, ils peuvent soumettre au comité de lecture des Cahiers de droit du sport et au site Droitdusport.com des propositions de contribution en vue de leur publication. Le Master Pratique du Droit des affaires permet aux étudiants d’approfondir et de compléter leurs connaissances en droit des affaires afin de répondre aux besoins des entreprises. Il assure donc la sécurité juridique du sportif ou de l’institution concernée et contribue à élaborer sa stratégie commerciale. Le Master II « Professions juridiques du sport » forme depuis 2005 des juristes spécialisés dans le domaine sportif, lesquels sont de plus en plus sollicités par les divers acteurs du sport, qu'il s'agisse des clubs, des fédérations, nationales et internationales, des sportifs ou encore des autorités publiques. A 23 ans, je ne voulais plus être une simple étudiante mais une jeune manager du sport. Thème 3 Les principes fédérateurs du droit international de l’environnement PARTIE 2 FONDATIONS EN DROIT DE L’UNION EUROPENNE Thème 1 : Compétence et acteurs de l’Union européenne en matière d’environnement Thème 2- Principes et instruments de l’Union en matière d’environnement PARTIE 3 FONDATIONS EN DROIT PUBLIC INTERNE Thème 1 Les acteurs du droit interne de l’environnement – reflets de l’évolution sociale Thème 2 Les sources du droit public de l’environnement – entre effectivité et régression Thème 3 Les principes du droit interne de l’environnement – un avenir à construire Partie 4 : Fondations en droit privé et des affaires Thème 1 L’intégration de la préservation de l’environnement en droit civil Thème 2 L’intégration de l’environnement en droit des affaires, Contenu : Partie 1 – Dispositions générales Titre 1 Les conditions de l’exécution forcée ñ Chapitre 1 Tout créancier porteur d’un titre exécutoire ñ Chapitre 2 Le droit de gage général Titre 2 L’autorité judiciaire et les personnes concourant à l’exécution et au recouvrement des créances ñ Chapitre 1 L’autorité judiciaire ñ Chapitre 2 Les personnes chargées de l’exécution ñ Chapitre 3 Le concours des tiers ñ Chapitre 4 Les personnes chargées du recouvrement amiable Titre 3 La mise en œuvre du droit ñ Chapitre 1 La prévention des difficultés ñ Chapitre 2 Les difficultés d’exécution ñ Chapitre 3 Les opérations d’exécution ñ Chapitre 4 Dispositions particulières à certaines personnes et certains biens Titre 4 Distribution des deniers Partie 2 - Les procédures d’exécution sur les meubles Titre 1 Les saisies de créances de sommes d’argent ñ Chapitre 1 La saisie attribution ñ Chapitre 2 Les saisies spéciales de créances ñ Chapitre 3 La saisie des rémunérations du travail Titre 2 La saisie des biens corporels ñ Chapitre 1 La saisie vente ñ Chapitre 2 Variétés de saisies des meubles corporels ñ Chapitre 3 Les saisies mobilières hors du CPCE Titre 3 Les saisies de droits incorporels ñ Chapitre 1 Dispositions générales ñ Chapitre 2 Les saisies des droits d’associés et des valeurs mobilières Partie 3 - La saisie immobilière Partie 4- L’expulsion Partie 5 - Les mesures conservatoires ñ Chapitre 1 Dispositions communes ñ Chapitre 2 Les saisies conservatoires ñ Chapitre 3 Les sûretés judiciaires.
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